L’histoire se répète mais ce n’est pas un hasard. Hervé RENARD, le sélectionneur français de la Côte d’Ivoire a mené les “Eléphants” à la victoire de l’édition 2015 de la CAN comme il l’avait fait en 2012 avec la ZAMBIE. Ce second succès marque incontestablement l’immense talent de cet entraineur.
Read moreFootball professionnel : l’absence injustifiée d’un footballeur aux entrainements ne peut pas justifier la rupture anticipée pour faute grave de son CDD. La jurisprudence considère qu’une convention collective, comme le règlement intérieur, peut encadrer le pouvoir disciplinaire de l’employeur et limiter son pouvoir de sanction. L’employeur est alors tenu de respecter de ces […]
Read moreLA COUR DE CASSATION MENACE CLAIREMENT LE RECOURS AUTOMATIQUE AU CDD D’USAGE POUR LES ENTRAINEURS PROFESSIONNELS DE FOOTBALL Aux termes des dispositions du Code du travail, le sport professionnel fait partie des secteurs d’activité dans lesquels des CDD d’usage peuvent être conclus pour des emplois pour lesquels il est d’usage constant de ne pas […]
Read moreSelon l‘Observatoire du Football, qui a évalué le prix des joueurs des cinq principaux championnats européens, Lionel Messi coûterait 220 millions d’euros à un éventuel club acheteur. Cristiano Ronaldo seulement 133… Le premier joueur de Ligue 1, Edinson Cavani ne se classe que 25e avec 38 millions d’euros. Le PSG […]
Read moreRéunis en Session à Monaco le 8 décembre, les membres du Comité International Olympique ont voté toute une série de mesures qui avaient été proposées dans le cadre de l’Agenda 2020 qui visait à moderniser le mouvement Olympique et l’organisation des Jeux Olympiques. Parmi ces mesures figure une modification de la Charte Olympique qui […]
Read moreRien ne sert de courir, il faut partir à point ! Dans une décision du 3 novembre 2014 (n°385361) le Conseil d’Etat vient de rappeler qu’un recours pour excès de pouvoir ne peut être intenté que pour contester une décision administrative faisant grief. L’affaire en question concernait une sportive qui figurait sur la […]
Read morePas vu, mais pris ! Les mesures préventives autorisées dans le cadre des pouvoirs de police des autorités publiques lors des rencontres sportives sont en train de prendre un tour quelque peu inquiétant pour les libertés publiques. Alors même qu’un supporter n’a rien à se reprocher, il pèse sur lui une présomption de […]
Read moreVEBER AVOCATS, du fait de son activité en droit du sport, participera à la réunion du comité de pilotage dans le cadre de la mission sur le statuts des sportifs le 26 novembre 2014. Différentes questions sur la situation juridique et sociale des sportifs professionnels et/ou de haut niveau seront abordés.
Read moreVEBER AVOCATS est à nouveau engagé sur les pistes “juridiques” du droit du sport et plus particulièrement du sport automobile sur l’ensemble du DAKAR 2015. Le cabinet, par l’intermédiaire de Philippe Veber, assistera le team SMG et ses pilotes sur cette épreuve internationale phare de rallye-raid. SMG engage de nouveau 3 […]
Read moreLe tribunal des conflits clarifie le régime juridique de la mise à disposition de locaux municipaux pour les associations sportives (TC, 13 octobre 2014, SA AXA France, n°3963). Dans une décision du 13 octobre 2014 concernant la mise à disposition par une collectivité locale, de bâtiments à l’usage d’un club d’aviron, le Tribunal des […]
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