L’adoption d’une nouvelle version du Code mondial antidopage le 15 novembre 2013 à Johannesburg, conduit la France à devoir une fois de plus, modifier sa législation antidopage afin d’être en conformité avec les nouvelles dispositions. En effet, à la suite de la ratification par la France de la Convention internationale de l’UNESCO sur le […]
Read moreLe projet de loi habilitant le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage, a été adopté en première lecture par le Sénat le 14 octobre dernier. Le gouvernement affirme que “les modifications apportées au […]
Read moreEt de trois ! Une nouvelle convention du Conseil de l’Europe pour lutter contre la manipulation des compétitions sportives Le Conseil de l’Europe, parfois abusivement assimilé à l’Union européenne poursuit son travail de régulation du monde sportif. Après une première convention sur la violence dans le sport en 1985, adoptée à la suite […]
Read moreVers la fin du système de promotion-relégation ? On distingue généralement le système du sport professionnel européen, du système Nord-américain. En effet en Europe, le système de promotion relégation permet au moins en théorie au plus petit club après, un excellent parcours sportif, de se retrouver en division professionnelle. Aux Etats-Unis, […]
Read moreVers une interdiction du mélange entre sport et argent ? Courante en Amérique du Sud et autorisée au Portugal et en Espagne, la tierce-propriété devrait être interdite par la Fifa. Ce vendredi, lors d’une conférence au siège de la Fifa, Sepp Blatter a promis la suppression de cette pratique consistant à partager les […]
Read moreVEBER Avocats conseille et soutient le jeune golfeur Tom GUEANT dans le cadre de Sport Upgrade (pôle droit du sport du cabinet). http://vimeo.com/thisisitagency/sportupgrade Le palmarès de Tom Gueant est impressionnant. Meilleur européen lors de ses 6 participations aux championnats du monde, Tom a remporté le titre des 5 ans avant de terminer […]
Read moreVEBER AVOCATS vit l’esprit d’équipe et les valeurs du sport. Certains de ses membres sont marathoniens. Le cabinet sera représenté à la RUN IN LYON, au Marathon de New York et au Marathon du Beaujolais. Sport et droit du sport… A suivre…
Read moreLa rémunération perçue par un éducateur sportif indépendant travaillant dans des écoles en vertu d’un contrat le liant à l’office municipal d’éducation physique et des sports de la ville n’est pas exonérée de TVA. Résultat : rappel de TVA sur les recettes générées par des cours dispensés dans des écoles primaires (initiation à l’escalade). […]
Read moreAvoir avoir livré une vraie bagarre avec Wei Han, Christian Lavieille et son copilote Jean-Pierre Garcin se sont imposés dans la seconde édition du China Grand Rally sur Haval avec le Team SMG comme préparateur. Les deux équipages offrent le doublé à la marque HAVAL. Le français a une réellement témoigné de son talent sur […]
Read moreL’Angleterre en pôle position ! La Premier League a reçu 2,05 milliards d’euros la saison dernière (1,2 milliard de droits domestiques et 850 millions à l’international), contre 925 millions pour l’Italie, 910 millions d’euros pour l’Espagne, 745 millions d’euros pour l’Allemagne et 740 millions d’euros pour la France. En juin dernier, le […]
Read more