Philippe Veber interviendra à l’EM Lyon les 14 et 21 Octobre 2011 dans le cadre de cours de sensiblisation au droit du sport. Ces deux sessions auront pour thème la responsabilité des acteurs du monde sportif et le financement du sport.
Read moreLes XIè journées de la Bidassoa, organisées par la Cour d’Appel de Toulouse les 6 et 7 octobre 2011, auront pour thème : le sport, le risque et le droit. A cette occasion, juristes français et espagnols travailleront sur la lutte contre le dopage et sur le droit de la responsabilité dans le domaine des […]
Read moreLe cabinet a tissé des liens particuliers avec le Lou Rugby, et c’est en toute logique qu’il soutiendra pour la quatrième année consécutive son équipe favorite, qui évolue cette année dans le top 14 !
Read moreLe Conseil d’Etat vient de valider certaines les dispositions qui soulèvent le plus d’interrogations contenues dans l’ordonnance du 14 avril 2010 relative au dopage. Alors que les autres textes sur le dopage faisaient l’objet d’un débat parlementaire, et afin de face faire à l’encombrement du Parlement, l’harmonisation droit français pour respecter le Code mondial antidopage […]
Read moreLa reconnaissance par la France du Code Mondial antidopage avec la promulgation de la loi n°2006-405 du 5 avril 2006 a fait entrer dans notre droit un fichage du même ordre dénommé « ADAMS » qui, bien que ne concernant que les seuls sportifs de haut niveau contient des données personnelles sensibles en application d’un nouveau standard […]
Read moreL’enquête lancée par la cour des Comptes sur les clubs sportifs professionnels en 2007 , nous a conduit à vouloir exploiter ces nouvelles données. Entre temps, le paysage juridique du sport professionnel a été modifié notamment par la parution du code du sport en 2006 ainsi que la promulgation des lois du 1er août 2003 […]
Read moreLe dernier recensement des équipements sportif en France a montré que les collectivités territoriales et plus particulièrement les communes étaient le premier propriétaire des équipements sportifs en France du fait d’une origine fort ancienne. A ce titre, le fonctionnement des associations sportives locales doit beaucoup à la mise à disposition gratuite des différentes installations sportives […]
Read moreSONNY ANDERSON, notamment meilleur buteur de D1 en 1996, Etoile d’Or FRANCE FOOTBALL, meilleur joueur 1997. Considéré comme l’un des meilleurs attaquants au monde, il a à son actif 250 matches en L1 et comptabilise 156 buts en championnat de France. Il répond à nos questions.– Le champion que vous êtes a-t-il besoin d’avocats ?Oui […]
Read moreVEBER ASSOCIÉS Avocats est le partenaire du LOU RUGBY, désormais en TOP 14, depuis la saison 2008-2009.
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