By Philippe Veber August 01, 2016

Philippe Veber avocat de SKECHERS France

Philippe Veber accompagne en France dans le domaine du droit de la distribution et du droit des affaires lié au sport la marque américaine SKECHERS.

Read more
By Philippe Veber July 29, 2016

Des champions au BOXING LYON UNITED

3 boxeurs sélectionnés au Jeux Olympiques de RIO 2016 peaufinent leur préparation à LYON au BOXING LYON UNITED : Estelle Mossely, Tony Yoka et Paul Omba-Biongolo

Read more
By Philippe Veber July 25, 2016

Philippe Veber avocat de Brice Dja Djedje

Philippe Veber est depuis plusieurs mois l’avocat de Brice Dja Djedje, joueur de football de l’Olympique de Marseille.

Read more
By Philippe Veber July 14, 2016

Philippe Veber présent au départ du Silk Way Rally

Conseil de teams, d’un constructeur et de pilotes, Philippe Veber était présent au départ de ce rallye raid marathon qui relie MOSCOU à PEKIN.

Read more
By Philippe Veber July 14, 2016

La fédération française de cyclisme condamnée

A la suite de sa mise hors de cause par l’AFLD le 2 mai 2013, Christophe BASSONS assisté de maîtres Jean-Christophe LAPOUBLE et Philippe VEBER avait décidé de solliciter une indemnisation devant le tribunal administratif de Bordeaux à la suite des poursuites engagées à tort par la fédération française de cyclisme pour non présentation à […]

Read more
By Philippe Veber March 25, 2016

Veber Avocats obtient le Trophée d'Or 2016 dans la catégorie Sport

Le MONDE DU DROIT et l’AFJE – Association Française des Juristes d’Entreprises a décerné à Philippe Veber et à l’équipe Droit du Sport du cabinet le TROPHEE D’OR 2016 dans la catégorie SPORT.   Ce prix est obtenu pour la deuxième année consécutive.

Read more
By Aurore Huet March 14, 2016

La société anonyme à 2 associés

Dans une précédente brève nous avions évoqué la publication de l’ordonnance du 10 septembre 2015 portant sur l’abaissement du nombre minimum d’actionnaires dans une société anonyme non cotée. Pour rappel, cette ordonnance abaissait ce nombre minimum de sept à deux actionnaires.   Pour les sociétés anonymes constituées à partir du 12 septembre 2015 avec seulement […]

Read more
By Aurore Huet March 14, 2016

Levée d'option, promesses de cession et réforme du droit des contrats

Un arrêt récent de la Cour d’appel de Paris adopte une position en contradiction avec le projet de l’importante réforme du droit des contrats.     En effet, dans un arrêt du 27 octobre 2015, la Cour d’appel de Paris s’est prononcée en faveur de la théorie de l’émission dans une affaire où le bénéficiaire […]

Read more
By Aurore Huet January 20, 2016

Exonération d'ISF et la condition de rémunération

La Cour de cassation vient de se prononcer sur la nécessité ou non de percevoir une rémunération pour bénéficier de l’exonération d’ISF au titre de l’article 885 I quater du Code général des impôts.   En effet cet article dispose que :   « les parts ou actions d’une société ayant une activité industrielle, commerciale, […]

Read more
By Benjamin Arnaud November 17, 2015

La loi sur la protection des sportifs trace son sillon malgré les tempêtes

Entre les récents déboires de nos équipes de France lors de l’Euro Basket et de la Coupe du monde de Rugby, la mise en cause de Michel Platini dans ce qu’on appelle désormais le « FIFAGATE » et l’affaire de la « sextape », et malgré une équipe de France de Volley surprenante et rafraichissante, […]

Read more