Par Philippe Veber Le 06 novembre 2014

L'OL 4ème fournisseur de joueurs des "big-5"

Le CIES Football Observatory signale qu’aucun club français n’a formé autant de joueurs actuellement sous contrat avec des clubs du big-5 que l’Olympique Lyonnais.   L’OL se classe au quatrième rang européen derrière Barcelone, Manchester United et le Real de Madrid.   Sur les 33 footballeurs formés à LYON employés par des équipes du big-5, […]

Lire la suite
Par Jean-Christophe Lapouble Le 27 octobre 2014

Antidopage : atteinte aux droits fondamentaux des sportifs

L’adoption d’une nouvelle version du Code mondial antidopage le 15 novembre 2013 à Johannesburg, conduit la France à devoir une fois de plus, modifier sa législation antidopage afin d’être en conformité avec les nouvelles dispositions.   En effet, à la suite de la ratification par la France de la Convention internationale de l’UNESCO sur le […]

Lire la suite
Par Philippe Veber Le 17 octobre 2014

Dopage : adoption du projet de loi en 1ère lecture

Le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage, a été adopté en première lecture par le Sénat le 14 octobre dernier.     Le gouvernement affirme que “les modifications apportées au […]

Lire la suite
Par Jean-Christophe Lapouble Le 14 octobre 2014

Manipulation des compétitions sportives

Et de trois !   Une nouvelle convention du Conseil de l’Europe pour lutter contre la manipulation des compétitions sportives   Le Conseil de l’Europe, parfois abusivement assimilé à l’Union européenne poursuit son travail de régulation du monde sportif. Après une première convention sur la violence dans le sport en 1985, adoptée à la suite […]

Lire la suite
Par Jean-Christophe Lapouble Le 06 octobre 2014

L'affaire du club de Luzenac...

Vers la fin du système de promotion-relégation ?     On distingue généralement le système du sport professionnel européen, du système Nord-américain.   En effet en Europe, le système de promotion relégation permet au moins en théorie au plus petit club après, un excellent parcours sportif, de se retrouver en division professionnelle.   Aux Etats-Unis, […]

Lire la suite
Par Philippe Veber Le 29 septembre 2014

La tierce-propriété des joueurs de foot

Vers une interdiction du mélange entre sport et argent ? Courante en Amérique du Sud et autorisée au Portugal et en Espagne, la tierce-propriété devrait être interdite par la Fifa.     Ce vendredi, lors d’une conférence au siège de la Fifa,  Sepp Blatter a promis la suppression de cette pratique consistant à partager les […]

Lire la suite
Par Philippe Veber Le 23 septembre 2014

Veber Avocats soutient Tom Gueant

VEBER Avocats conseille et soutient le jeune golfeur Tom GUEANT dans le cadre de Sport Upgrade (pôle droit du sport du cabinet).   http://vimeo.com/thisisitagency/sportupgrade     Le palmarès de Tom Gueant est impressionnant. Meilleur européen lors de ses 6 participations aux championnats du monde, Tom a remporté le titre des 5 ans avant de terminer […]

Lire la suite
Par Philippe Veber Le 23 septembre 2014

Fighting spirit !

VEBER AVOCATS vit l’esprit d’équipe et les valeurs du sport.   Certains de ses membres sont marathoniens.   Le cabinet sera représenté à la RUN IN LYON, au Marathon de New York et au Marathon du Beaujolais.   Sport et droit du sport…   A suivre…

Lire la suite
Par Philippe Veber Le 17 septembre 2014

Educateur sportif libéral et TVA

La rémunération perçue par un éducateur sportif indépendant travaillant dans des écoles en vertu d’un contrat le liant à l’office municipal d’éducation physique et des sports de la ville n’est pas exonérée de TVA.   Résultat : rappel de TVA sur les recettes générées par des cours dispensés dans des écoles primaires (initiation à l’escalade). […]

Lire la suite
Par Philippe Veber Le 15 septembre 2014

Christian Lavieille vainqueur du China Grand Rally 2014

Avoir avoir livré une vraie bagarre avec Wei Han, Christian Lavieille et son copilote Jean-Pierre Garcin se sont imposés dans la seconde édition du China Grand Rally sur  Haval avec le Team SMG comme préparateur. Les deux équipages offrent le doublé à la marque HAVAL. Le français a une réellement témoigné de son talent sur […]

Lire la suite