(Philippe Veber interviewé dans L’Equipe) Droit du sport Les clubs de Russie, du Qatar ou de Chine semblent moins tournés vers la L1 que par le passé. SIGNE D’UN certain tassement, il n’y a pas, cette année, ce dub turc, grec ou ukrainien venu afficher sa gourmandise pour les joueurs de l’Hexagone, […]
Lire la suiteLes clubs de Ligue 1 avait laissé partir un entraineur de grande qualité. La Côte d’Ivoire saisit l’opportunité. De gros challenges attendent Hervé RENARD. Le premier, ce sera la Coupe d’Afrique des Nations 2015 au Maroc. Passionnant.
Lire la suiteVEBER AVOCATS est à nouveau classé parmi les meilleurs cabinets d’avocats français dans les domaines du droit des marques, de l‘internet et du sport, en pratique réputée, par DECIDEURS STRATEGIE FINANCE DROIT (2014). L’innovation du cabinet dans le domaine du droit des robots et de la robotique, avec ROBOLEX, et dans le domaine du […]
Lire la suiteVEBER AVOCATS interrogé au sujet du STADE VELODROME. Jean-Christophe LAPOUBLE, universitaire et avocat spécialiste du droit du sport a été interviewé sur l’obligation pour un club de jouer dans sa ville d’origine à l’occasion du bras de fer qui s’est instauré entre la municipalité de MARSEILLE et le club phocéen de football à propos […]
Lire la suiteLe changement fondamental opéré par la FIFA sur le statut des intermédiaires du football ne peut laisser indifférent et laisse présager quelques difficultés ou du moins, suscite quelques interrogations sur la compatibilité de ce nouveau règlement avec la législation française ainsi que sur sa portée. La combinaison des deux systèmes s’annonce difficile à […]
Lire la suiteVEBER AVOCATS est le conseil de Christophe BASSONS. Cet ancien coureur professionnel, longtemps opposé à Lance ARMSTRONG, a récemment donné une interview au journal Le Monde. A lire : http://www.lemonde.fr/festival/article/2014/07/10/decembre-2013-le-cycliste-christophe-bassons-pardonne-a-lance-armstrong-en-une-du-monde_4454906_4415198.html Droit du sport
Lire la suiteIl est aujourd’hui établi que la relation entre un club et un joueur sous statut “amateur” ne résiste pas à l’application du droit du travail du sport. En effet, lorsque les conditions du salariat sont réunies, le juge n’hésite pas à requalifier en contrat de travail le lien – contractuel ou simplement moral – […]
Lire la suiteGrâce à la «Goal Line Technology» (GLT), procédé d’origine allemande, introduit pour la première fois par la FIFA pour le MONDIAL 2014 dans une timide avancée vers la technique, l’injustice va peut-être un peu reculer. Plus de but accepté ou refusé à tort. Le ballon passe ou ne passe pas la ligne. Quatorze caméras […]
Lire la suiteUne condition suspensive postérieure à la fin du contrat initial a été inséré dans un contrat de travail (CDD d’usage) d’un basketteur d’une saison tacitement reconductible. Cette condition suspensive ne fait pas obstacle à la tacite reconduction du contrat d’usage. Il ne peut être soutenu que la date de fin de contrat fixe le terme […]
Lire la suiteLa société FIAT FRANCE a fait paraître le 24 février 2008, une publicité faisant référence aux matches du tournoi des VI NATIONS, dans un quotidien sportif de grande diffusion, afin de promouvoir son nouveau modèle FIAT 500 sur le marché français. La Fédération Française de Rugby (FFR) engage une action judiciaire à l’encontre la société […]
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