La FIA et la FFSA ont initié des programmes ambitieux pour développement du sport automobile féminin. Dans un sport où pilotes hommes et femmes rivalisent, Lilou Wadoux, 22 ans, réalise un exploit pour l’histoire en devenant la première pilote féminine victorieuse en championnat du monde d’Endurance en LMGTE AM, au terme de l’épreuve de 6 […]
Lire la suiteLe principe est ancien et bien connu : “si l’exploitant de remontée mécaniques est tenu d’une obligation de sécurité de résultat durant la phase de transport, l‘obligation n’est que de moyens durant la phase d’embarquement et de débarquement compte tenu du rôle actif du passager“. La cour d’appel de Versailles en offre une illustration […]
Lire la suiteLe numéro 419 de la Lettre hebdomadaire de l’Observatoire du football CIES présente la liste des 200 joueurs de football de moins de 20 ans actifs dans 75 ligues du monde entier (vingt pour chacun des dix postes pris en compte) ayant accumulé le plus d’expérience de jeu lors de la dernière année. Le […]
Lire la suiteUne association organise une sortie cycliste à laquelle participe des jeunes inexpérimentés. Un camion arrive en sens inverse. L’entraineur du club ne donne pas pour instruction de mettre pied à terre à l’approche du camion malgré l’étroitesse de la route. L’un des participants chute. Il finit sous les roues du camion. […]
Lire la suiteL’abus de droit est bien connu en matière fiscale. La procédure de répression de abus de droit en matière sociale est issue de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007. Elle est inscrite dans l’article L.243-7-2 du Code de la sécurité sociale. Le but affiché du législateur était d’introduire en matière sociale […]
Lire la suiteL’article R. 323-95 du Code du sport relatif à la procédure disciplinaire devant la commission des sanctions de l’AFLD prévoit : “… les débats ne sont pas publics sauf demande contraire formulée, avant l’ouverture de la séance, par l’intéressé, ou son conseil, ou le cas échéant, la ou les personnes investies de l’autorité parentale ou […]
Lire la suiteDu prétoire au circuit ! Mon expérience au Grand Prix de France Historique 2023 en Formula Ford. L’occasion pour moi, avocat du sport, impliqué dans le sport automobile, de me glisser dans le baquet d’une monoplace et dans la combinaison d’un pilote en toute humilité, pour confronter mon quotidien professionnel aux conditions réelles de la […]
Lire la suiteDeux joueurs de rugby rompent de manière anticipée la convention qui les lie à leur club de rugby. Le club de rugby de Clermont-Ferrand, l’ASM, club recruteur, s’acquitte de l’indemnité de valorisation de la formation due aux deux clubs quittés (70 000€ et 47 000€). A la suite d’un contrôle, l’URSSAF réintègre ces […]
Lire la suiteUne association sportive organise une course cycliste. Au cours de la compétition, l’un des participants percute un véhicule stationné hors agglomération sur l’accotement gauche de la route. Le cycliste, grièvement blessé décède malheureusement quelques années plus tard. L’assureur du véhicule en cause indemnise la victime et introduit un recours à l’encontre de l’association […]
Lire la suiteAprès avoir remporté le Trophée d’or de 2015 à 2020, et une petite pause, Philippe Veber, Veber Avocats, est revenu dans la compétition pour remporter de nouveau le Trophée d’or à Paris du meilleur avocat en DROIT DU SPORT au Palmarès du Droit organisé par le Monde du Droit et reste « Incontournable » pour […]
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