Les clubs de Ligue 1 avait laissé partir un entraineur de grande qualité. La Côte d’Ivoire saisit l’opportunité. De gros challenges attendent Hervé RENARD. Le premier, ce sera la Coupe d’Afrique des Nations 2015 au Maroc. Passionnant.
Lire la suiteVEBER AVOCATS est à nouveau classé parmi les meilleurs cabinets d’avocats français dans les domaines du droit des marques, de l‘internet et du sport, en pratique réputée, par DECIDEURS STRATEGIE FINANCE DROIT (2014). L’innovation du cabinet dans le domaine du droit des robots et de la robotique, avec ROBOLEX, et dans le domaine du […]
Lire la suiteVEBER AVOCATS interrogé au sujet du STADE VELODROME. Jean-Christophe LAPOUBLE, universitaire et avocat spécialiste du droit du sport a été interviewé sur l’obligation pour un club de jouer dans sa ville d’origine à l’occasion du bras de fer qui s’est instauré entre la municipalité de MARSEILLE et le club phocéen de football à propos […]
Lire la suiteDepuis le 20 juin 2014, seule l’amende administrative demeure applicable aux opérateurs économiques qui ne respectent pas les délais de paiement entre professionnels. La loi du 18 juin 2014 relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises a modifié le mécanisme de sanction des règles applicables aux délais de paiement entre professionnels (L. […]
Lire la suiteDésigné meilleur joueur de la dernière Coupe du monde, Lionel Messi sera sans doute heureux d’apprendre dans les colonnes de La Vanguardia qu’il est, à ce jour, le premier contribuable espagnol avec la somme de 56 millions d’euros d’impôts versés en 2013 au fisc. Et le quotidien généraliste de détailler la feuille d’impôts du joueur, […]
Lire la suiteLe crowdfunding est le financement participatif. Il permet aux PME ou sociétés plutôt innovante de se financer par un autre biais que celui du système bancaire par le vecteur internet et grâce à des fonds venus de particuliers. L’ordonnance citée vise à créer un cadre sécurisée pour investisseurs et prêteurs. Deux aspects […]
Lire la suiteJugé que sont contraires à la réglementation sur le crédit à la consommation les clauses d’un contrat de crédit : imposant à l’emprunteur un préavis de deux mois pour rembourser par anticipation, permettant au prêteur d’exiger un remboursement anticipé hors l’hypothèse de la défaillance de l’emprunteur (en l’occurrence, le prêteur exigeait un tel […]
Lire la suiteLe changement fondamental opéré par la FIFA sur le statut des intermédiaires du football ne peut laisser indifférent et laisse présager quelques difficultés ou du moins, suscite quelques interrogations sur la compatibilité de ce nouveau règlement avec la législation française ainsi que sur sa portée. La combinaison des deux systèmes s’annonce difficile à […]
Lire la suiteEngage sa responsabilité et s’oblige à réparer le préjudice causé, tout producteur ou commerçant, qui soumet un partenaire commercial à des obligations créant un déséquilibre significatif dans les droits et obligations des parties (Code de commerce article L.442-6,I-2°). La qualification de partenaire commercial suppose en général une certaine continuité de la relation. Néanmoins, […]
Lire la suiteVEBER AVOCATS est le conseil de Christophe BASSONS. Cet ancien coureur professionnel, longtemps opposé à Lance ARMSTRONG, a récemment donné une interview au journal Le Monde. A lire : http://www.lemonde.fr/festival/article/2014/07/10/decembre-2013-le-cycliste-christophe-bassons-pardonne-a-lance-armstrong-en-une-du-monde_4454906_4415198.html Droit du sport
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