A moins d’un mois du début de la coupe du monde de ski alpin, le jeune skieur norvégien Lucas Braathen est au cœur d’un conflit commercial et de droit à l’image avec sa fédération. Alors que la Fédération norvégienne de ski alpin est contractuellement liée à la marque Helly Hansen, l’athlète de 23 ans, […]
Lire la suiteDécideurs Magazine, après une enquête réalisée auprès des professionnels du secteur, classe pour la troisième année consécutive Veber Avocats parmi les 7 meilleurs cabinets d’avocats français en Droit du Sport dans la catégorie INCONTOURNABLE. Cette reconnaissance salue notre engagement quotidien auprès des acteurs majeurs du sport aux niveaux national et international. Qu’ils soient sportifs, […]
Lire la suiteAprès une saison réussie, Nicolas LEMAITRE s’engage à l’ESTAC – TROYES (Ligue 2 de football) pour 3 saisons. Veber Avocats, qui poursuit son développement en droit du sport, est heureux d’avoir contribuer à finaliser la signature du contrat. Pour plus d’actualités sur le droit et le sport : https://veberavocats.com/fr/actualites/ N’hésitez pas à nous contacter si […]
Lire la suiteCircuit de Lédenon. Sport automobile. Avocat. Pilote. Avant le rush. Les moteurs qui rugissent à intervalles réguliers en guise d’invitation. L’arène, en contrebas, qui n’en finit pas d’éprouver la mémoire virage par virage. Descendre lentement à l’intérieur. Face à soi-même, se faire confiance, avant de tout lâcher. Pour plus d’actualités sur le droit et […]
Lire la suitePar décision du 12 juillet 2021, la commission fédérale des agents sportifs (CFAS) de la fédération française de football (FFF) a infligé à un agent sportif étranger, autorisé par la FFF à exercer temporairement et occasionnellement en France, une amende de 1 500 euros et lui a interdit d’exercer l’activité d’agent sportif en France pour […]
Lire la suiteLa FIA et la FFSA ont initié des programmes ambitieux pour développement du sport automobile féminin. Dans un sport où pilotes hommes et femmes rivalisent, Lilou Wadoux, 22 ans, réalise un exploit pour l’histoire en devenant la première pilote féminine victorieuse en championnat du monde d’Endurance en LMGTE AM, au terme de l’épreuve de 6 […]
Lire la suiteLe principe est ancien et bien connu : “si l’exploitant de remontée mécaniques est tenu d’une obligation de sécurité de résultat durant la phase de transport, l‘obligation n’est que de moyens durant la phase d’embarquement et de débarquement compte tenu du rôle actif du passager“. La cour d’appel de Versailles en offre une illustration […]
Lire la suiteLe numéro 419 de la Lettre hebdomadaire de l’Observatoire du football CIES présente la liste des 200 joueurs de football de moins de 20 ans actifs dans 75 ligues du monde entier (vingt pour chacun des dix postes pris en compte) ayant accumulé le plus d’expérience de jeu lors de la dernière année. Le […]
Lire la suiteUne association organise une sortie cycliste à laquelle participe des jeunes inexpérimentés. Un camion arrive en sens inverse. L’entraineur du club ne donne pas pour instruction de mettre pied à terre à l’approche du camion malgré l’étroitesse de la route. L’un des participants chute. Il finit sous les roues du camion. […]
Lire la suiteL’abus de droit est bien connu en matière fiscale. La procédure de répression de abus de droit en matière sociale est issue de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007. Elle est inscrite dans l’article L.243-7-2 du Code de la sécurité sociale. Le but affiché du législateur était d’introduire en matière sociale […]
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