Voir l’article : https://www.marianne.net/economie/transfert-de-neymar-le-psg-s-asseoit-il-encore-sur-l-uefa
Lire la suiteChristian Lavieille et Jean-Pierre Garcin ont remporté , plus longue course d’endurance hors route annuelle d’Asie, qui s’étend sur 5 500 kilomètres. L’équipage 100% français remporte sa 2ème victoire en Chine après son succès au China Grand Rally 2014. Sur les 120 concurrents qui ont pris le départ, seulement 63 sont arrivés au bout. Dans […]
Lire la suiteCyrille KURZAJ et Veber Avocats ont assuré en collaboration la sécurisation des aspects juridiques en faveur de Sergio CONCEICAO dans le cadre de la négociation avec le FC NANTES qui a conduit à son départ.
Lire la suiteAu mois de mai dernier, Tom a participé au « Trophée Gounouilhou » sous les couleurs de Cannes Mougins, et à la « Coupe Murat » sur le golf de Chantilly, plus grande compétition internationale amateur de France. Après ces deux échéances, Tom a fait ses premiers pas dans un tournoi professionnel lors de l’Open Clément Ader. Toujours sur […]
Lire la suiteL’article L. 1432-2 du Code des transports exige que tout contrat de transport comporte des clauses définissant la nature et l’objet du transport, ses modalités d’exécution, son prix et les obligations respectives de l’expéditeur, du commissionnaire, du transporteur et du destinataire. Lorsque les parties au contrat de transport ne contractualise pas par écrit leur […]
Lire la suiteUn décret du 25 avril 2017, très attendu, précise les contours de l’interdiction de l’usage de la cigarette électronique (vapotage) sur le lieu de travail qui entrera en vigueur le 1er octobre 2017 Selon l’article R. 3513-2 du Code de la santé publique, les lieux de travail visés par l’interdiction de vapoter sont « les locaux […]
Lire la suiteLe jugement du TGI de Nanterre est le dernier exemple d’une jurisprudence constante qui sanctionne les rédactions imprécises et générales des clauses du mandat. Le cas est typique : un joueur sous mandat exclusif avec un agent signe seul en prêt dans un nouveau club, sans avoir sollicité l’assistance de son conseiller. L’agent […]
Lire la suiteAvant de faire ses cartons, « La Ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat », a pris soin de laisser un petit souvenir aux conducteurs de véhicules automobiles. Un décret du 5 mai, publié au JO du 7 mai, qui entre en vigueur le 1er juillet […]
Lire la suiteTous les acteurs de cette activité en France, qu’ils soient logisticiens, collectivités territoriales, aménageurs ou professionnels de l‘immobilier ont déjà eu l’occasion de voir partir des dossiers d’implantation logistique hors de France tant les contraintes techniques et réglementaires imposées par notre réglementation étaient fortes. A titre d’exemple, là où les différents pays d’Europe acceptaient […]
Lire la suiteLe moniteur de tennis qui revendique l’existence d’un contrat de travail doit démontrer un lien de subordination. Dans un arrêt en date du 6 avril 2017, la Cour d’appel de Dijon infirme le jugement du conseil de prud’hommes en considérant que : revendiquer un emploi à temps plein auprès de l’association est incompatible avec le […]
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